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Agence de développement touristique de l'ardèche

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Outils - L'ADT au service de la destination Ardèche

Photothèque

 Des visuels libres de droits en basse définition (image Jpeg - 3 à 4 Mo) peuvent vous être envoyés par mail à partir d'une demande écrite (mail, courrier ou fax) stipulant précisément:

- le type de photos recherchées (thème, lieu, site…),

- le nombre de photos souhaitées,

- et l'objet de l'utilisation des photos (brochures, sites Internet…).

Des visuels libres de droit en haute définition (image Tiff - 30 Mo) peuvent également vous être adressés par CD.
Ces images libres de droit restent néanmoins la propriété du CDT de l’Ardèche. Elles sont utilisables pour l'illustration de supports touristiques sur la France et l'Etranger, distribués gratuitement dans le but de promouvoir l'image de l’Ardèche.

Loi applicable :

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige naissant de l’interprétation et/ou de l’exécution de ces conditions générales relève de la compétence des tribunaux français.

Conditions d’utilisation : 

- L'utilisateur ne doit ni céder ni prêter à des tiers les visuels empruntés, ni les utiliser pour d'autres fins que l’illustration et la promotion du département de l’Ardèche, sont exclus page de publicité, site Internet, guide, livre, CD Rom… tous supports à vocation commerciale. L'illustration de tout support ne relevant pas directement du secteur touristique.

- Crédit photographique: Conformément à la Loi du 11 Mars 1957, les photos doivent systématiquement être accompagnée de la mention du copyright, telle que mentionnée ci-dessous : ©Nom du photographe_CDT07 ou ©CDT07_initiales de l’auteur,

- L'emprunteur doit respecter le droit moral de l'auteur ; toute modification de ces photographies est interdite. En particulier, il ne pourra être procédé à aucun recadrage, trucage ou autre modification,

- Responsabilité sur le prêt: Les images reçues ou utilisées sont sous l'entière responsabilité de l'emprunteur,

- 2 exemplaires de tout document imprimé contenant une ou plusieurs photographies issues de la photothèque devront être adressés par l'utilisateur au CDT à l’adresse suivante :

Agence de Développement Touristique de l'Ardèche - Photothèque - 4 Cours du Palais - 07 000 PRIVAS

L' ADT de l’Ardèche se réserve le droit de refuser toute mise à disposition qui lui semblerait contraire au droit moral de l'auteur des photographies ou à l'objet de la photothèque ou qui pourrait lui nuire.

Votre contact :
Véronique ROUSSET : veronique.rousset@ardeche-guide.com
Tél. 04 75 64 04 66 - Fax. 04 75 64 23 93

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